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Re: [linux] Re: brevet des logiciels
Salut,
>
> > Deuzio: si la réponse est non à la première question, qqun peut-il
> > breveter une partie de ce logiciel GPL?
>
> Je ne sais pas mais je pourrais le demander s'il le faut.
> Bien que, si ce n'est pas seulement le résultat final (cad tout le
> logiciel) mais le code, le contrefacteur pourra allez se rhabiller avec
> son brevet.
> Ce n'est qu'une supposition ...
>
A mon avis, non ! On ne pourrait pas breveter un logiciel sous GPL (du moins
si on en est pas propriétaire, dans ce cas je ne sais pas). Je tire ma
conviction de la méthode des scientifiques : si tu travaille sur un gène et
que tu veux éviter que quelqu'un s'approprie ton travail sans pour autant
breveter ce gène, il ne te reste qu'une solution : publier. Dès que tu
publies le résultat de ta recherche, ce compris la séquence du gène, il
devient impossible de le breveter : il y a une preuve irréfutable
d'antériorité (l'article dans une revue) et tu gagnerais un procès devant
n'importe quel tribunal face à un breveteur peu scrupuleux. La mise sous GPL
et la mise sur internet des sources me semblant équivalentes à une
publication, je crois qu'il n'y a aucun danger de brevetage intempestif de
ton code. Cela dit, tu serais peut-être bien inspiré de consulter un avocat
bien informé. Ce serait peut-être une bonne idée si tu as des inquiétudes.
Bonne soirée,
Dom' le savant fou
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