La notion de brevet (ou ``patente'') est interdite pour les logiciels ainsi que pour les formules mathématiques, les algorithmes et les principes d'organisation.
Les auteurs, les diffuseurs, les utilisateurs de logiciel ``OpenSource'' ne sont pas tenu responsables de l'utilisation de brevets existants. Les auteurs de logiciels libres ont le droit d'usage libre pour les brevets existants et à venir, et cela sans contrainte.
Dans l'esprit de liberté, nous conseillons à chaque auteur de logiciel libre de publier tous les procédés relatifs à leur logiciel libre afin de créer une antériorité (qui interdisent tout dépot de brevet future).
Pour maintenir une saine concurrence, l'utilisation de brevet, dans les domaines scientifiques, doit être supprimée à court terme.