\chapter{Licence Art Libre}

 
\citer{}{Copyleft Attitude}

Version 1.1
 

Avec cette Licence Art Libre, l'autorisation est donnée de copier, de
diffuser et de transformer librement les oeuvres dans le respect des
droits de l'auteur.


Loin d'ignorer les droits de l'auteur, cette licence les reconnaît et
les protège. Elle en reformule le principe en permettant au public de
faire un usage créatif des oeuvres d'art.  Alors que l'usage fait du
droit de la propriété littéraire et artistique conduit à restreindre
l'accès du public à l'oeuvre, la Licence Art Libre a pour but de le
favoriser.  L'intention est d'ouvrir l'accès et d'autoriser
l'utilisation des ressources d'une oeuvre par le plus grand nombre. En
avoir jouissance pour en multiplier les réjouissances, créer de
nouvelles conditions de création pour amplifier les possibilités de
création. Dans le respect des auteurs avec la reconnaissance et la
défense de leur droit moral.


En effet, avec la venue du numérique, l'invention de l'internet et des
logiciels libres, un nouveau mode de création et de production est
apparu. Il est aussi l'amplification de ce qui a été expérimenté par
nombre d'artistes contemporains.


Le savoir et la création sont des ressources qui doivent demeurer
libres pour être encore véritablement du savoir et de la création.
C'est à dire rester une recherche fondamentale qui ne soit pas
directement liée à une application concrète. Créer c'est découvrir
l'inconnu, c'est inventer le réel avant tout souci de réalisme.
Ainsi, l'objet de l'art n'est pas confondu avec l'objet d'art fini et
défini comme tel.  C'est la raison essentielle de cette Licence Art
Libre : promouvoir et protéger des pratiques artistiques libérées des
seules règles de l'économie de marché.




\section*{Définitions} 


\begin{itemize}
  
\item[L'oeuvre~:] il s'agit d'une oeuvre commune qui comprend l'oeuvre
  originelle ainsi que toutes les contributions postérieures (les
  originaux conséquents et les copies). Elle est créée à l'initiative
  de l'auteur originel qui par cette licence définit les conditions
  selon lesquelles les contributions sont faites.
  
\item[L'oeuvre originelle~:] c'est-à-dire l'oeuvre créée par
  l'initiateur de l'oeuvre commune dont les copies vont être modifiées
  par qui le souhaite.

  
\item[Les oeuvres conséquentes~:] c'est-à-dire les propositions des
  auteurs qui contribuent à la formation de l'oeuvre en faisant usage
  des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur
  confère la licence.

  
\item[Original (source ou ressource de l'oeuvre)~:] exemplaire daté de
  l'oeuvre, de sa définition, de sa partition ou de son programme que
  l'auteur présente comme référence pour toutes actualisations,
  interprétations, copies ou reproductions ultérieures.

  
\item[Copie~:] toute reproduction d'un original au sens de cette
  licence.

  
\item[Auteur de l'oeuvre originelle~:] c'est la personne qui a créé
  l'oeuvre à l'origine d'une arborescence de cette oeuvre modifiée.
  Par cette licence, l'auteur détermine les conditions dans lesquelles
  ce travail se fait.

  
\item[Contributeur~:] toute personne qui contribue à la création de
  l'oeuvre. Il est l'auteur d'une oeuvre originale résultant de la
  modification d'une copie de l'oeuvre originelle ou de la
  modification d'une copie d'une oeuvre conséquente.
\end{itemize}

\section{Objet}

 

Cette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles
vous pouvez jouir librement de cette oeuvre.



\section{L'étendue de la jouissance}

Cette oeuvre est soumise au droit d'auteur, et l'auteur par cette
licence vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la
diffuser et la modifier:



\subsection{La liberté de copier (ou de reproduction)}


Vous avez la liberté de copier cette oeuvre pour un usage personnel,
pour vos amis, ou toute autre personne et quelle que soit la technique
employée.



\subsection{La liberté de diffuser, d'interpréter (ou de représentation)}


Vous pouvez diffuser librement les copies de ces oeuvres, modifiées ou
non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre onéreux
ou gratuit si vous respectez toutes les conditions suivantes:

\begin{itemize}
\item joindre aux copies, cette licence à l'identique, ou indiquer précisément où se trouve la licence,
\item  indiquer au destinataire le nom de l'auteur des originaux, 
\item  indiquer au destinataire où il pourra avoir accès aux originaux (originels et/ou conséquents). L'auteur de l'original pourra, s'il le souhaite, vous autoriser à diffuser l'original dans les mêmes conditions que les copies. 
\end{itemize}



\subsection{La liberté de modifier}


Vous avez la liberté de modifier les copies des originaux (originels
et conséquents), qui peuvent être partielles ou non, dans le respect
des conditions prévues à l'article 2.2 en cas de diffusion (ou
représentation) de la copie modifiée.

L'auteur de l'original pourra, s'il le souhaite, vous autoriser à
modifier l'original dans les mêmes conditions que les copies.



\section{L'incorporation de l'\oe uvre}


Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres, c'est
pourquoi il ne vous est pas permis d'intégrer les originaux dans une
autre oeuvre qui ne serait pas soumise à cette licence.


\section{Vos droits d'auteur}

Cette licence n'a pas pour objet de nier vos droits d'auteur sur votre
contribution. En choisissant de contribuer à l'évolution de cette
oeuvre, vous acceptez seulement d'offrir aux autres les mêmes droits
sur votre contribution que ceux qui vous ont été accordés par cette
licence.


\section{La durée de la licence}


Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions.
Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l'oeuvre constitue une
acception tacite.

Cette licence a pour durée la durée des droits d'auteur attachés à
l'oeuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous
perdez automatiquement les droits qu'elle vous confère.

Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de
respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous
prévaloir des libertés qu'elle confère.



\section{Les différentes versions de la licence}


Cette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son
amélioration, par ses auteurs (les acteurs du mouvement "copyleft
attitude") sous la forme de nouvelles versions numérotées.


Vous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions
contenues dans la version sous laquelle la copie vous a été
communiquée ou alors, vous prévaloir des dispositions d'une des
versions ultérieures.



\section{Les sous-licences}

Les sous-licences ne sont pas autorisées par la présente. Toute
personne qui souhaite bénéficier des libertés qu'elle confère sera
liée directement à l'auteur de l'oeuvre originelle.


\section{La loi applicabre au contrat}


Cette licence est soumise au droit français. 
